Brigitte Malvaux


De: Malvaux (Brigitte), épouse Bono
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Courbevoie
Groupe:
Tribunal d'instance de Courbevoie
date_debut="2001-10-10"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
JORFTEXT000000407682(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 200130/10/2001
De: Malvaux (Brigitte)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Courbevoie
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Courbevoie
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
JORFTEXT000000196585(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Malvaux (Brigitte)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Courbevoie
Remplace:
M. Mairesse
Groupe:
Tribunal d'instance de Courbevoie
date_debut="1994-09-05"
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
JORFTEXT000000365579(source JORF)
nomination
05 Octobre 199405/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.